Conseil Municipal

Salle du Conseil - Mairie de Saint-Senoux - 19h30
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Le mardi 29 mai 2018 à partir de 19h30
Vie locale
Les réunions du Conseil Municipal sont, par principe, publiques sauf quand la majorité des élus décide du huis clos de certaines séances on parle de « Conseil Municipal privé ».

Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à justifier ou à en faire la demande.
En revanche, l’assistance ne peut intervenir.

Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close. Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil Municipal.

Pour avoir connaissance de ces réunions, il suffit de consulter les convocations du Conseil Municipal affichées à la Mairie, sur les panneaux d’affichage de proximité, communiquées par voie de presse et diffusées sur le site Internet de la Mairie.

Conseil Municipal du 29 mai 2018
Ordre du jour :

Validation du conseil municipal du 9 Avril 2018

- Finances : Ecole privée - prise en charge du coût des séances de piscine et du transport des élèves
- Intercommunalité : modification des statuts du syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable Les
- Bruyères (Changement d’adresse du siège)
- Urbanisme - Déclaration d’intention d’aliéner

Questions diverses.
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