Mairie - Conseil Municipal

Les dates des prochains conseils municipaux
A partir du 26
08
Cet événement se répète le premier lundi du mois à partir de 20h00 , depuis le samedi 26 août 2017 jusqu'au samedi 26 août 2017
Vie locale
Les réunions du Conseil Municipal sont, par principe, publiques sauf quand la majorité des élus décide du huis clos de certaines séances on parle de « Conseil Municipal privé ».

Toute personne peut y assister, quelle que soit sa domiciliation, sa situation, ou son intérêt, sans avoir à justifier ou à en faire la demande.
En revanche, l'assistance ne peut intervenir.

Dans certains cas, le Maire peut donner la parole une fois que la séance est close.
Les interventions du public et leurs réponses par les élus ne sont pas inscrites dans le compte-rendu du Conseil Municipal.

Pour avoir connaissance de ces réunions, il suffit de consulter les convocations du Conseil Municipal affichées à la Mairie, sur les panneaux d'affichage de proximité, communiquées par voie de presse et diffusées sur le site Internet de la Mairie.

Conseil municipal du 28 août 2017 à 20 h 00


Ordre du jour :

Validation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du lundi 17 juillet 2017.

Ø Intercommunalité : sollicitation pour le fonds de concours d’équilibre de Vallons Haute Bretagne Communauté
Ø Personnel communal : service périscolaire : création emploi non permanent d’adjoint technique territorial
Ø Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et le complément indemnitaire) : actualisation
Ø Indemnités pour le gardiennage des églises 2017

Ø Questions et informations diverses
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